Assurance épreuves et réglementation
Malgré les nombreux efforts des organisations, équipes, coureurs et fédérations, le cyclisme n’est pas sans risques. Voilà pourquoi Belgian Cycling tient à expliquer quelques éléments essentiels relatifs aux assurances et à la réglementation.
Coureurs non professionnels (RLVB, Cycling Vlaanderen, FCWB)
Assurés par la licence pour l’assurance individuelle contre les accidents – Responsabilité civile pour dommage au tiers – Assistance juridique et recours
Couverture mondiale 24/24h pour les accidents lors de la participation aux courses cyclistes et aux entraînements (en club), ainsi que dans la vie privée pour l’utilisation du vélo. Les sports qui améliorent la condition physique (la course à pied, la natation, le fitness,…) sont également couverts.
Concernant les épreuves cyclistes, et cela aussi bien pour la RLVB que pour Cycling Vlaanderen et la FCWB, une couverture est exclusivement prévue pour:
Les épreuves inscrites au:
- calendrier de la RLVB, Cycling Vlaanderen ou la FCWB
- calendrier d’une fédération nationale affiliée à l’UCI
- calendrier d’une confédération continentale affiliée à l’UCI
- calendrier international de l’UCI
Les épreuves agréées par:
- une fédération nationale affiliée à l’UCI
- une confédération continentale affiliée à l’UCI
- l’UCI
Une tentative de record est également une forme de compétition qui applique les règlements de l’UCI.
Coureurs professionnels (RLVB)
Assurés par la licence pour la responsabilité civile pour dommage au tiers – Assistance juridique et recours
Couverture mondiale 24/24h pour les accidents lors de la participation aux courses cyclistes et aux entraînements (en club), ainsi que dans la vie privée pour l’utilisation du vélo. Les sports qui améliorent la condition physique (la course à pied, la natation, le fitness,…) sont également couverts.
Concernant les épreuves cyclistes, et cela aussi bien pour la RLVB que pour Cycling Vlaanderen et la FCWB, une couverture est exclusivement prévue pour:
Les épreuves inscrites au:
- calendrier de la RLVB, Cycling Vlaanderen ou la FCWB
- calendrier d’une fédération nationale affiliée à l’UCI
- calendrier d’une confédération continentale affiliée à l’UCI
- calendrier international de l’UCI
Les épreuves agréées par:
- une fédération nationale affiliée à l’UCI
- une confédération continentale affiliée à l’UCI
- l’UCI
Une tentative de record est également une forme de compétition qui applique les règlements de l’UCI.
Assurance accidents du travail
La police accidents du travail couvre exclusivement les accidents du travail, ainsi que les accidents sur le chemin du travail, qui arrivent aux titulaires d’une licence “Elite avec contrat ou U23 avec contrat” conformément aux obligations légales stipulées dans les lois des 07 novembre 1969 et 10 avril 1971 et aux coureurs professionnels étrangers pour qui l’ONSS est payé par la RLVB.
Un coureur élite avec contrat relève de la réglementation de l’UCI et il leur est interdit de participer aux épreuves qui ne sont pas inscrites au calendrier (voir ci-dessus). La réglementation de l’UCI s’applique également aux équipes qui sont l’employeur en vertu du droit du travail. Une participation à une épreuve non agréée constitue une activité en dehors du domaine de la licence (voir également ci-dessus) et ne relève donc pas du travail régulier. La participation aux épreuves non agréées implique dès lors qu’il s’agit d’une période non assurée. Si cela se fait à la demande de l’équipe, le recouvrement des frais peut se faire auprès de cette dernière.
Nous espérons vous avoir suffisamment informé, mais n’hésitez pas à contacter la RLVB (+32 (0)2 349.19.11 – info@belgiancycling.be) ou notre courtier en assurance Concordia (+32 (0)9 264.11.15 – dylan.jaques@concordia.be) en cas de questions.
